CONSEILS MUNICIPAUX

Cette page est exclusivement consacrée aux comptes rendus du Conseil Municipal et de l'Intercommunalité. Vous y trouverez
systématiquement les dates auxquelles se dérouleront tous les conseils municipaux associées à une copie de la convocation mettant en
évidence l'ordre du jour. Les comptes rendus correspondants seront mis en ligne dès leur exécution. Nous vous rappellons que,
si vous le désirez, les réunions du Conseil Municipal sont ouvertes aux habitants de la commune en tant qu'auditeurs libres.

DATES	CONVOCATIONS	C.R. MUNICIPALITE	C.R. INTERCOMMUNALITE
04 Février 2021	Télécharger .pdf	Télécharger.pdf
Décembre 2020 (C.C.)			Télécharger .pdf
09 Février 2020 (C.C.)	Télécharger.pdf		Télécharger.pdf
08 Avril 2021	Télécharger.pdf	Télécharger.pdf
30 Mars 2021 (C.C.)			Télécharger.pdf
01 Juin 2021	Télécharger.pdf	Télécharger.pdf
08 Juillet 2021 (C.C.)			Télécharger.pdf
20 Juillet 2021 (C.C.)			Télécharger.pdf
30 Septembre 2021	Télécharger.pdf	Télécharger.pdf
27 Décembre 2021	Télécharger.pdf	Télécharger.pdf
16 Décembre 2021 (C.C.)			Télécharger.pdf
29 Mars 2022	Télécharger.pdf	Télécharger.pdf
12 Avril 2022			Télécharger.pdf
31 Mai 2022	Télécharger.pdf	Télécharger.pdf
18 Juillet 2022 (C.C.)			Télécharger.pdf
30 Août 2022	Télécharger.pdf	Télécharger.pdf
26 Septembre 2022 (C.C.)			Télécharger.pdf
20 Octobre 2022	Télécharger.pdf	Télécharger.pdf
06 Décembre 2022	Télécharger.pdf	Télécharger.pdf
06 Avril 2023	Télécharger.pdf	Télécharger.pdf
22 Juin 2023	Télécharger.pdf	Télécharger.pdf

BRESSE sur GROSNE faisant partie de la Communauté de Commune "ENTRE SAÔNE et GROSNE" il nous paraît utile de
publier ses STATUTS ICI afin que chacun puisse en prendre connaissance, s'il le désire.

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