CONSEILS MUNICIPAUX




Roland, Hervé, Jean-Baptiste, Gilles, Eric, Marcel
Christophe, Céline, Marc, Anne, Julie

Cette page est exclusivement consacrée aux comptes rendus du Conseil Municipal et de l'Intercommunalité. Vous y trouverez
systématiquement les dates
auxquelles se dérouleront tous les conseils municipaux associées à une copie de la convocation mettant en
évidence l'ordre du jour.
  Les comptes rendus correspondants seront mis en ligne dès leur exécution. Nous vous rappellons que,
si vous le désirez, les réunions du Conseil Municipal
sont ouvertes aux habitants de la commune en tant qu'auditeurs libres.


DATES
CONVOCATIONS
C.R. MUNICIPALITE
C.R. INTERCOMMUNALITE
04 Février 2021
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Décembre 2020 (C.C.)


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09 Février 2020 (C.C.)
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08 Avril 2021 Télécharger.pdf
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30 Mars 2021 (C.C.)

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01 Juin 2021
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08 Juillet 2021 (C.C.)

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20 Juillet 2021 (C.C.)


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30 Septembre 2021
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27 Décembre 2021
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16 Décembre 2021 (C.C.)


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29 Mars 2022
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12 Avril 2022


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31 Mai 2022 Télécharger.pdf
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18 Juillet 2022 (C.C.)


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30 Août 2022
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26 Septembre 2022 (C.C.)


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20 Octobre 2022
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06  Décembre 2022
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BRESSE sur GROSNE faisant partie de la Communauté de Commune "ENTRE SAÔNE et GROSNE" il nous paraît utile de
publier ses  STATUTS ICI  afin que chacun puisse en prendre connaissance, s'il le désire.

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